Article D1332-8 of the French Public Health Code

I.- Access to beaches includes footbaths or foot spray ramps and body showers.

II.- The location of footbaths and foot spray ramps must mean that bathers must use them when accessing beaches.

Footbaths and foot spray ramps are supplied with running disinfectant water. The level of free chlorine or available chlorine in this water is greater than 5 mg/L.

This water is discharged without being able to be recycled within the establishment.

Foot baths are cleaned and emptied daily.

III.-In establishments opened after 1st January 2022, the overlap between areas where shoes are removed and areas where shoes are worn is indicated by any means.

IV.- The person in charge of the swimming pool informs bathers by any means of the obligation to take a soapy shower before entering the pool. Soap may be made available.

V.-The provisions of I to IV do not apply:

1° To the facilities mentioned in IV of article D. 1332-4;

2° To establishments opened before 1 January 2022, with a total pool area of less than 240 square metres, with the exception of those renovating beach access after this date;

3° Establishments where the only facilities mentioned in article D. 1332-1 are individual pools, whirlpool baths with a volume of less than 10 cubic metres or paddling pools for children with a water depth of no more than 0.4 metres.

Original in French

Article D1332-8

I.-L’accès aux plages comporte des pédiluves ou des rampes d’aspersion pour pieds et des douches corporelles.

II.-L’emplacement des pédiluves et des rampes d’aspersion pour pieds doit conduire à ce que les baigneurs les empruntent obligatoirement lors de l’accès aux plages.

Les pédiluves et rampes d’aspersion pour pieds sont alimentés en eau courante et désinfectante. Le taux de chlore libre ou de chlore disponible de cette eau est supérieur à 5 mg/ L.

Cette eau est évacuée sans pouvoir être recyclée dans l’enceinte de l’établissement.

Les pédiluves sont nettoyés et vidangés quotidiennement.

III.-Dans les établissements ouverts à compter du 1er janvier 2022, la zone de chevauchement entre les zones où les personnes sont déchaussées et les zones où les personnes sont chaussées est signalée par tout moyen.

IV.-La personne responsable de la piscine informe par tout moyen les baigneurs de l’obligation de prendre une douche savonnée avant l’accès au bassin. Elle peut mettre à leur disposition du savon.

V.-Les dispositions des I à IV ne s’appliquent pas :

1° Aux installations mentionnées au IV de l’article D. 1332-4 ;

2° Aux établissements ouverts avant le 1er janvier 2022, dont la superficie totale des bassins est inférieure à 240 mètres carrés, à l’exception de ceux procédant à compter de cette date à une réhabilitation de l’accès aux plages ;

3° Aux établissements comprenant pour seules installations mentionnées à l’article D. 1332-1 des bassins individuels, des bains à remous dont le volume est inférieur à 10 mètres cubes ou des pataugeoires destinées aux enfants dont la profondeur d’eau n’excède pas 0,4 mètre.