Article L121-6 of the French Intellectual Property Code

If one of the authors refuses to complete his contribution to the audiovisual work or finds it impossible to complete this contribution as a result of force majeure, he may not object to the use, with a view to the completion of the work, of the part of this contribution already made.

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Original in French 🇫🇷

Article L121-6

Si l’un des auteurs refuse d’achever sa contribution à l’oeuvre audiovisuelle ou se trouve dans l’impossibilité d’achever cette contribution par suite de force majeure, il ne pourra s’opposer à l’utilisation, en vue de l’achèvement de l’oeuvre, de la partie de cette contribution déjà réalisée.
Il aura, pour cette contribution, la qualité d’auteur et jouira des droits qui en découlent.