Article R1336-7 of the French Public Health Code

Overall emergence in a given location is defined as the difference between the ambient noise level, including the particular noise in question, and the residual noise level, made up of all the usual outdoor and indoor noises corresponding to normal occupation of the premises and normal operation of the equipment, in the absence of the particular noise in question.

The limit values for emergence are 5 A-weighted decibels during the day (from 7 a.m. to 10 p.m.) and 3 A-weighted decibels during the night (from 10 p.m. to 7 a.m.), to which is added a corrective term in A-weighted decibels, depending on the cumulative duration of the particular noise:

1° Six for a duration of less than or equal to 1 minute, the duration of measurement of the ambient noise level being extended to 10 seconds when the cumulative duration of appearance of the particular noise is less than 10 seconds;

2° Five for a duration of more than 1 minute and less than or equal to 5 minutes;

3° Four for a duration of more than 5 minutes and less than or equal to 20 minutes;

4° Three for a duration of more than 20 minutes and less than or equal to 2 hours;

5° Two for a duration of more than 2 hours and less than or equal to 4 hours;

6° One for a period of more than 4 hours and less than or equal to 8 hours;

7° Zero for a period of more than 8 hours.

Original in French 🇫🇷

Article R1336-7

L’émergence globale dans un lieu donné est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau du bruit résiduel constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l’occupation normale des locaux et au fonctionnement habituel des équipements, en l’absence du bruit particulier en cause.

Les valeurs limites de l’émergence sont de 5 décibels pondérés A en période diurne (de 7 heures à 22 heures) et de 3 décibels pondérés A en période nocturne (de 22 heures à 7 heures), valeurs auxquelles s’ajoute un terme correctif en décibels pondérés A, fonction de la durée cumulée d’apparition du bruit particulier :

1° Six pour une durée inférieure ou égale à 1 minute, la durée de mesure du niveau de bruit ambiant étant étendue à 10 secondes lorsque la durée cumulée d’apparition du bruit particulier est inférieure à 10 secondes ;

2° Cinq pour une durée supérieure à 1 minute et inférieure ou égale à 5 minutes ;

3° Quatre pour une durée supérieure à 5 minutes et inférieure ou égale à 20 minutes ;

4° Trois pour une durée supérieure à 20 minutes et inférieure ou égale à 2 heures ;

5° Deux pour une durée supérieure à 2 heures et inférieure ou égale à 4 heures ;

6° Un pour une durée supérieure à 4 heures et inférieure ou égale à 8 heures ;

7° Zéro pour une durée supérieure à 8 heures.