Article R4434-1 of the French Labour Code

Reducing the risks of exposure to noise is based in particular on :
1° The use of other work processes which do not require exposure to noise or which require less exposure;
2° The choice of appropriate work equipment which, taking into account the work to be done, emits as little noise as possible;
3° In the case of work equipment used outside buildings, the possibility of providing workers with equipment that complies with the provisions adopted pursuant to decree no. 95-79 of 23 January 1995 on noise control and relating to noisy objects and soundproofing devices;
4° Modifying the design and layout of workplaces and workstations;
5° Appropriate information and training for workers so that they use work equipment correctly, with a view to reducing their exposure to noise to a minimum;
6° Technical means to reduce airborne noise by acting on its emission, propagation and reflection, such as reduction at source, screens, enclosures, acoustic correction of the premises;
7° Technical means to reduce structure-borne noise, for example by damping or insulation;
8° Appropriate maintenance programmes for work equipment and the workplace;
9° Reduction of exposure to noise through better organisation of work, by limiting the duration and intensity of exposure and by organising working hours appropriately, including rest periods.

Original in French 🇫🇷

Article R4434-1

La réduction des risques d’exposition au bruit se fonde sur, notamment :
1° La mise en œuvre d’autres procédés de travail ne nécessitant pas d’exposition au bruit ou nécessitant une exposition moindre ;
2° Le choix d’équipements de travail appropriés émettant, compte tenu du travail à accomplir, le moins de bruit possible ;
3° Dans le cas d’équipements de travail utilisés à l’extérieur des bâtiments, la possibilité de mettre à la disposition des travailleurs des matériels conformes aux dispositions prises en application du décret n° 95-79 du 23 janvier 1995 concernant la lutte contre le bruit et relatif aux objets bruyants et aux dispositifs d’insonorisation ;
4° La modification de la conception et de l’agencement des lieux et postes de travail ;
5° L’information et la formation adéquates des travailleurs afin qu’ils utilisent correctement les équipements de travail en vue de réduire au minimum leur exposition au bruit ;
6° Des moyens techniques pour réduire le bruit aérien en agissant sur son émission, sa propagation, sa réflexion, tels que réduction à la source, écrans, capotages, correction acoustique du local ;
7° Des moyens techniques pour réduire le bruit de structure, par exemple par l’amortissement ou par l’isolation ;
8° Des programmes appropriés de maintenance des équipements de travail et du lieu de travail ;
9° La réduction de l’exposition au bruit par une meilleure organisation du travail, en limitant la durée et l’intensité de l’exposition et en organisant convenablement les horaires de travail, en prévoyant notamment des périodes de repos.