Article R4452-1 of the French Labour Code

For the purposes of this chapter, the following definitions shall apply

1° Optical radiation: all electromagnetic radiation with a wavelength between 100 nanometres and 1 millimetre. The spectrum of optical radiation is subdivided into ultraviolet radiation, visible radiation and infrared radiation:

a) Ultraviolet radiation: optical radiation with a wavelength between 100 nanometres and 400 nanometres. The ultraviolet range is subdivided into UVA (315-400 nanometres), UVB (280-315 nanometres) and UVC (100-280 nanometres) radiation;

b) Visible radiation: optical radiation with a wavelength between 380 nanometres and 780 nanometres;

c) Infrared radiation: optical radiation with a wavelength between 780 nanometres and 1 millimetre. The infrared range is subdivided into IRA (780-1,400 nanometres), IRB (1,400-3,000 nanometres) and IRC (3,000 nanometres – 1 millimetre) radiation;

2° Laser (amplification of light by stimulated emission of radiation) : any device capable of producing or amplifying electromagnetic radiation of wavelengths corresponding to optical radiation, essentially by the process of controlled stimulated emission;

3° Laser radiation: optical radiation from a laser;

4° Incoherent radiation: all optical radiation other than laser radiation;

5° Exposure limit values: limit values for the level of exposure to optical radiation, based directly on proven health effects and biological considerations, compliance with which ensures that workers exposed to artificial sources of optical radiation are protected from any known harmful effects on health;

6° Irradiance (E) or power density: incident radiated power per unit area on a surface, expressed in watts per square metre (W. m – ²);

7° Irradiance (H): the integral of irradiance with respect to time, expressed in joules per square metre (J. m – ²);

8° Luminance (L): the energy flux or power per unit solid angle and per unit area, expressed in watts per square metre per steradian (W. m – ². sr – ¹);

9° Level: the combination of irradiance, energy exposure and radiance to which a worker is exposed.

Original in French 🇫🇷

Article R4452-1

Pour l’application du présent chapitre, on entend par :

1° Rayonnements optiques : tous les rayonnements électromagnétiques d’une longueur d’onde comprise entre 100 nanomètres et 1 millimètre. Le spectre des rayonnements optiques se subdivise en rayonnements ultraviolets, en rayonnements visibles et en rayonnements infrarouges :

a) Rayonnements ultraviolets : rayonnements optiques d’une longueur d’onde comprise entre 100 nanomètres et 400 nanomètres. Le domaine de l’ultraviolet se subdivise en rayonnements UVA (315-400 nanomètres), UVB (280-315 nanomètres) et UVC (100-280 nanomètres) ;

b) Rayonnements visibles : les rayonnements optiques d’une longueur d’onde comprise entre 380 nanomètres et 780 nanomètres ;

c) Rayonnements infrarouges : les rayonnements optiques d’une longueur d’onde comprise entre 780 nanomètres et 1 millimètre. Le domaine de l’infrarouge se subdivise en rayonnements IRA (780-1 400 nanomètres), IRB (1 400-3 000 nanomètres) et IRC (3 000 nanomètres – 1 millimètre) ;

2° Laser (amplification de lumière par une émission stimulée de rayonnements) : tout dispositif susceptible de produire ou d’amplifier des rayonnements électromagnétiques de longueur d’onde correspondant aux rayonnements optiques, essentiellement par le procédé de l’émission stimulée contrôlée ;

3° Rayonnements laser : les rayonnements optiques provenant d’un laser ;

4° Rayonnements incohérents : tous les rayonnements optiques autres que les rayonnements laser ;

5° Valeurs limites d’exposition : les valeurs limites du niveau d’exposition aux rayonnements optiques, fondées directement sur des effets avérés sur la santé et des considérations biologiques, dont le respect garantit que les travailleurs exposés à des sources artificielles de rayonnement optique sont protégés de tout effet nocif connu sur la santé ;

6° Eclairement énergétique (E) ou densité de puissance : puissance rayonnée incidente par superficie unitaire sur une surface, exprimée en watts par mètre carré (W. m – ²) ;

7° Exposition énergétique (H) : l’intégrale de l’éclairement énergétique par rapport au temps, exprimée en joules par mètre carré (J. m – ²) ;

8° Luminance énergétique (L) : le flux énergétique ou la puissance par unité d’angle solide et par unité de surface, exprimé en watts par mètre carré par stéradian (W. m – ². sr – ¹) ;

9° Niveau : la combinaison d’éclairement énergétique, d’exposition énergétique et de luminance énergétique à laquelle est exposé un travailleur.