Article 1571 of the French Civil Code

The original property is valued according to its condition on the day of the marriage or acquisition, and according to its value on the day the matrimonial property regime is liquidated. If they have been alienated, their value on the day of alienation is taken. If new assets have been subrogated to the alienated assets, the value of these new assets is taken into consideration.

From the original assets are deducted the debts to which they were encumbered, revalued, if necessary, according to the rules of article 1469, third paragraph. If the liabilities exceed the assets, this surplus is fictitiously reunited with the final estate.

Original in French

Article 1571

Les biens originaires sont estimés d’après leur état au jour du mariage ou de l’acquisition, et d’après leur valeur au jour où le régime matrimonial est liquidé. S’ils ont été aliénés, on retient leur valeur au jour de l’aliénation. Si de nouveaux biens ont été subrogés aux biens aliénés, on prend en considération la valeur de ces nouveaux biens.

De l’actif originaire sont déduites les dettes dont il se trouvait grevé, réévaluées, s’il y a lieu, selon les règles de l’article 1469, troisième alinéa. Si le passif excède l’actif, cet excédent est fictivement réuni au patrimoine final.