Article R1112-56 of the French Public Health Code

Hospitalised patients may, in view of the length of their stay and their state of health, be granted exceptional leave of absence for a maximum period of forty-eight hours.

Such leave is granted by the Director, after receiving a favourable opinion from the Department Head Physician.

If a patient who has been authorised to leave the establishment does not return within the time limit set, the administration will discharge him and he may only be admitted again in accordance with the procedures set out in sub-section II of this section.

Original in French

Article R1112-56

Les hospitalisés peuvent, compte tenu de la longueur de leur séjour et de leur état de santé, bénéficier à titre exceptionnel, de permissions de sortie d’une durée maxima de quarante-huit heures.

Ces permissions de sortie sont données, sur avis favorable du médecin chef de service, par le directeur.

Lorsqu’un malade qui a été autorisé à quitter l’établissement ne rentre pas dans les délais qui lui ont été impartis, l’administration le porte sortant et il ne peut être admis à nouveau que selon les modalités prévues à la sous-section II de la présente section.