Article R3122-13 of the French Labour Code

The occupational physician shall analyse the consequences of night work, in particular the alternation of shifts and the frequency of this alternation, when shifts operating alternately include a night shift.

To this end, he shall, during the periods in which night workers are employed, study the working conditions and the workstation. It then analyses the content of the workstation and its constraints for each worker.

On the basis of the information gathered, it advises the employer on the best ways of organising night work according to the type of activity carried out by the workers.

Original in French 🇫🇷

Article R3122-13

Le médecin du travail analyse les conséquences du travail nocturne, notamment de l’alternance des postes et de la périodicité de cette dernière, lorsque des équipes fonctionnant en alternance comportent un poste de nuit.

A cet effet, il procède, pendant les périodes au cours desquelles sont employés les travailleurs de nuit, à l’étude des conditions de travail et du poste de travail. Il analyse ensuite pour chaque travailleur le contenu du poste et ses contraintes.

A partir des éléments ainsi recueillis, il conseille l’employeur sur les meilleures modalités d’organisation du travail de nuit en fonction du type d’activité des travailleurs.