Article Annexe II-10 (art. A212-167) of the French Sports Code

EQUIVALENCES

1. The State Sports Teaching Certificates mentioned in column 1 of the table below are automatically accepted as equivalent to the State Sports Teaching Certificates mentioned in articles D. 212-70 to D. 212-83, for the corresponding degree and appearing opposite in column 2.

COLUMN N° 1	COLUMN N° 2
Aikido Order of 30 June 1971
Brevet d’Etat de professeur de judo, karaté, aïkido – principal option: aikido.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Boxing Order of 21 October 1969
Provost’s state certificate.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de professeur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Equitation Order of 12 September 1966
State certificate for instructors.	Brevet d’Etat du premier degré.
State certificate for instructors.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Brevet d’Etat de professeur.	Brevet d’Etat du troisième degré.
Fencing Order of 1st April 1969
Provost’s certificate.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de maître.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Football Order of 12 June 1973
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat d’entraîneur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Brevet d’Etat d’entraîneur-instructeur.	Brevet d’Etat du troisième degré.
Golf Order of 17 March 1967
State certificate for assistant teachers.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de professeur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Women’s gymnastics Order of 10 August 1968
Brevet d’Etat d’aptitude à l’enseignement de la gymnastique.	Brevet d’Etat du premier degré.
Sports gymnastics Order of 1 April 1969
Brevet d’Etat d’entraîneur de gymnastique sportive (option masculine ou féminine).	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Judo Order of 30 June 1971
State certificate for instructors.	First-degree state certificate.
Brevet d’Etat de professeur de judo, karaté, aïkido (option principale : judo).	Second-degree state certificate.
Karate Order of 30 June 1971
State certificate for judo, karate and aikido teachers (main option: karate).	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Swimming Order of 28 March 1969 Order of 6 May 1966
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat d’entraîneur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Ice skating Order of 23 July 1966
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de professeur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Underwater diving Order of 24 February 1967
State certificate for diving instructors.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Water skiing Order of 20 April 1970
Brevet d’Etat d’assistant moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Tennis Order of 16 January 1968
State certificate for instructors.	Brevet d’Etat du premier degré.
State teaching certificate.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Sailing Order of 7 October 1965 Order of 23 October 1968
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.

2. The first part of the diplôme d’Etat de conseiller sportif is accepted as equivalent to the first degree of the brevet d’Etat d’éducateur sportif for the discipline chosen as an option.
The second part of the diplôme d’Etat de conseiller sportif is accepted as equivalent to the second level of the brevet d’Etat d’éducateur sportif for the optional discipline.
3. The deadlines stipulated in article A. 212-111 for applying for the second and third level examinations are calculated from the date of obtaining the brevet or diplôme d’Etat initially acquired and accepted as equivalent.
4. The State instructor’s and assistant instructor’s certificates for sport parachuting issued by the Minister for Transport in column 1 of the table below are automatically accepted as equivalent to the three-degree State instructor’s certificate for sport mentioned in articles D. 212-70 to D. 212-83 for the corresponding degree and appearing opposite in column 2:

COLUMN N° 1	COLUMN N° 2
Assistant instructor’s certificate.	Brevet d’Etat du premier degré.
Instructor’s certificate.	Brevet d’Etat du deuxième degré.

Gliding, abrogated by the decree of 26 June 1997 transformed into approval, see table A of the annex to the decree of 4 May 1995 modified.

Original in French 🇫🇷

Article Annexe II-10 (art. A212-167)

LES EQUIVALENCES

1. Les brevets d’Etat d’enseignement sportif mentionnés dans la colonne 1 du tableau ci-après sont admis de plein droit en équivalence des brevets d’Etat mentionnés articles D. 212-70 à D. 212-83, pour le degré correspondant et figurant en regard, dans la colonne 2.

COLONNE N° 1	COLONNE N° 2
Aïkido Arrêté du 30 juin 1971
Brevet d’Etat de professeur de judo, karaté, aïkido ― option principale : aïkido.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Boxe Arrêté du 21 octobre 1969
Brevet d’Etat de prévôt.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de professeur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Equitation Arrêté du 12 septembre 1966
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat d’instructeur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Brevet d’Etat de professeur.	Brevet d’Etat du troisième degré.
Escrime Arrêté du 1er avril 1969
Brevet d’Etat de prévôt.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de maître.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Football Arrêté du 12 juin 1973
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat d’entraîneur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Brevet d’Etat d’entraîneur-instructeur.	Brevet d’Etat du troisième degré.
Golf Arrêté du 17 mars 1967
Brevet d’Etat d’assistant-professeur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de professeur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Gymnastique féminine Arrêté du 10 août 1968
Brevet d’Etat d’aptitude à l’enseignement de la gymnastique.	Brevet d’Etat du premier degré.
Gymnastique sportive Arrêté du 1er avril 1969
Brevet d’Etat d’entraîneur de gymnastique sportive (option masculine ou féminine).	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Judo Arrêté du 30 juin 1971
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de professeur de judo, karaté, aïkido (option principale : judo).	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Karaté Arrêté du 30 juin 1971
Brevet d’Etat de professeur de judo, karaté, aïkido (option principale : karaté).	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Natation sportive Arrêté du 28 mars 1969 Arrêté du 6 mai 1966
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat d’entraîneur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Patinage sur glace Arrêté du 23 juillet 1966
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de professeur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Plongée subaquatique Arrêté du 24 février 1967
Brevet d’Etat de moniteur de plongée.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Ski nautique Arrêté du 20 avril 1970
Brevet d’Etat d’assistant moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Tennis Arrêté du 16 janvier 1968
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’Etat de professeur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.
Voile Arrêté du 7 octobre 1965 Arrêté du 23 octobre 1968
Brevet d’Etat de moniteur.	Brevet d’Etat du premier degré.

2. Le diplôme d’Etat de conseiller sportif première partie est admis en équivalence du premier degré du brevet d’Etat d’éducateur sportif pour la discipline choisie en option.
Le diplôme d’Etat de conseiller sportif deuxième partie est admis en équivalence du deuxième degré du brevet d’Etat d’éducateur sportif pour la discipline choisie en option.
3. Les délais prévus à l’article A. 212-111, pour faire acte de candidature aux examens du deuxième et du troisième degré sont calculés à partir de la date d’obtention du brevet ou du diplôme d’Etat acquis initialement et admis en équivalence.
4. Les brevets d’Etat d’instructeur et d’instructeur adjoint de parachutisme sportif délivrés par le ministre des transports dans la colonne n° 1 du tableau ci-après sont admis de plein droit en équivalence du brevet d’Etat à trois degrés d’éducateur sportif mentionnés articles D. 212-70 à D. 212-83 pour le degré correspondant et figurant en regard dans la colonne n° 2 :

COLONNE N° 1	COLONNE N° 2
Brevet d’instructeur adjoint.	Brevet d’Etat du premier degré.
Brevet d’instructeur.	Brevet d’Etat du deuxième degré.

Vol à voile, abrogé par l’arrêté du 26 juin 1997 transformé en homologation, voir tableau A de l’annexe de l’arrêté du 4 mai 1995 modifié.