Article D6124-134-8 of the French Public Health Code

For intensive chemotherapy leading to a foreseeable aplasia of more than eight days, the health establishment must have, in application of 3° of article R. 6123-94-2, during the treatment period, a permanent on-site medical presence:

1° For the holder of mention B, a specialised qualified doctor able to intervene twenty-four hours a day. A qualified doctor specialising in oncology-haematology or haematology with experience in the management of long-term aplasias is on call.

2° For the holder with grade C, a qualified doctor specialising in paediatrics who is able to intervene around the clock. A qualified doctor specialising in paediatrics with experience in long-term aplasia is on call.

Original in French 🇫🇷

Article D6124-134-8

Pour les chimiothérapies intensives entraînant une aplasie prévisible de plus huit jours, l’établissement de santé doit disposer, en application du 3° de l’article R. 6123-94-2, pendant la période de traitement d’une permanence médicale sur place :

1° Pour le titulaire de la mention B, d’un médecin qualifié spécialisé en mesure d’intervenir vingt-quatre heures sur vingt-quatre. Une astreinte d’un médecin qualifié spécialisé en oncologie-hématologie ou en hématologie et justifiant d’une expérience dans la prise en charge des aplasies de longue durée est assurée.

2° Pour le titulaire avec la mention C, d’un médecin qualifié spécialisé en pédiatrie en mesure d’intervenir vingt-quatre heures sur vingt-quatre. Une astreinte d’un médecin qualifié spécialisé en pédiatrie justifiant d’une expérience dans les aplasies de longue durée est assurée.