Article D6124-56 of the French Public Health Code

In all neonatology units which do not provide intensive neonatal care, the following must be ensured :

1° The presence, during the day, on site of at least one paediatrician with proven experience in neonatology ;

2° The presence, at night, on site or on call, of at least one paediatrician with proven experience in neonatology;

3° The continuous presence of at least one nurse, specialised in childcare or experienced in neonatology, for every six new-born babies.

In any neonatology unit providing intensive neonatal care, the following must be ensured :

1° The permanent presence every day of the year, twenty-four hours a day, of at least one paediatrician with proven experience in neonatology ;

2° The continuous presence of one nurse, specialised in childcare or experienced in neonatology, for every three newborn babies.

Whether or not the neonatology unit provides intensive care, these paramedical staff are assigned exclusively to the unit and may not have other concomitant duties in another unit.

The management of paramedical staff may be shared between the neonatology unit and the neonatal intensive care unit if these units are located in close proximity to each other.

One of the paediatricians coordinates the care of newborn babies between the obstetrics and neonatology units.

The unit organises reception, information and support for parents, if necessary with the assistance of a psychologist or psychiatrist.

Original in French 🇫🇷

Article D6124-56

Dans toute unité de néonatologie ne pratiquant pas les soins intensifs de néonatologie, sont assurées :

1° La présence, le jour, sur le site d’au moins un pédiatre justifiant d’une expérience attestée en néonatologie ;

2° La présence, la nuit, sur le site ou en astreinte opérationnelle d’au moins un pédiatre justifiant d’une expérience attestée en néonatologie ;

3° La présence continue d’au moins un infirmier ou une infirmière, spécialisé en puériculture ou expérimenté en néonatologie pour six nouveau-nés.

Dans toute unité de néonatologie qui pratique les soins intensifs de néonatologie, sont assurées :

1° La présence permanente tous les jours de l’année, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, d’au moins un pédiatre justifiant d’une expérience attestée en néonatologie ;

2° La présence continue d’un infirmier ou d’une infirmière, spécialisé en puériculture ou expérimenté en néonatologie, pour trois nouveau-nés.

Que l’unité de néonatologie pratique ou non des soins intensifs, ces personnels paramédicaux sont affectés exclusivement à l’unité et ne peuvent avoir d’autres tâches concomitantes dans une autre unité.

L’encadrement du personnel paramédical peut être commun à l’unité de néonatologie et à l’unité de réanimation néonatale si ces unités sont situées à proximité immédiate l’une de l’autre.

Un des pédiatres coordonne la prise en charge des nouveau-nés entre les unités d’obstétrique et de néonatologie.

L’unité organise l’accueil, l’information et le soutien des parents, en cas de nécessité avec le concours d’un psychologue ou d’un psychiatre.