Article L3132-16 of the French Labour Code

In industries or industrial undertakings, a company or establishment agreement or, failing that, an extended collective labour agreement may stipulate that operational staff work in two groups, one of which, known as the relief team, has the sole function of replacing the other during the rest day(s) granted to the first group.

The weekly rest period for employees in the relief team is allocated on a day other than Sunday.

This derogation also applies to the staff required to supervise this team.

Original in French

Article L3132-16

Dans les industries ou les entreprises industrielles, une convention ou un accord d’entreprise ou d’établissement ou, à défaut, une convention ou un accord collectif de travail étendu peut prévoir que le personnel d’exécution fonctionne en deux groupes dont l’un, dénommé équipe de suppléance, a pour seule fonction de remplacer l’autre pendant le ou les jours de repos accordés au premier groupe.

Le repos hebdomadaire des salariés de l’équipe de suppléance est attribué un autre jour que le dimanche.

Cette dérogation s’applique également au personnel nécessaire à l’encadrement de cette équipe.