Article R1333-62 of the French Public Health Code

For external radiotherapy, brachytherapy and internal vectorised radiotherapy, exposure of the tissues and organs targeted by the radiation is assessed and planned on a case-by-case basis, keeping the doses received by organs and tissues other than those directly targeted by the radiation to the lowest possible level while achieving the therapeutic objective of the exposure. The implementation of the exposure is controlled at each stage of the exposure as part of the procedures described in the quality assurance system.

Original in French 🇫🇷

Article R1333-62

Pour les actes de radiothérapie externe, de curiethérapie et de radiothérapie interne vectorisée, les expositions des tissus et organes visés par le rayonnement sont évaluées et planifiées au cas par cas, en maintenant au niveau le plus faible possible les doses reçues par les organes et tissus autres que ceux faisant directement l’objet du rayonnement tout en atteignant l’objectif thérapeutique de l’exposition. La mise en œuvre de l’exposition est contrôlée à chaque étape de l’exposition dans le cadre de procédures décrites dans le système d’assurance de la qualité.