Article R2152-9 of the French Public procurement code

Life cycle costing covers, insofar as they are relevant, all or some of the following costs in the life cycle of a product, service or work:
1° Costs borne by the purchaser or other users, such as :
a) Costs related to acquisition;
b) Costs related to use, such as the consumption of energy and other resources;
c) Maintenance costs;
d) Costs related to end-of-life, such as collection and recycling costs;
2° Costs attributed to environmental externalities and related to the product, service or work during its life cycle, provided that their monetary value can be determined and verified. These costs may include the cost of greenhouse gas emissions and other polluting emissions as well as other climate change mitigation costs.

Original in French

Article R2152-9

Le coût du cycle de vie couvre, dans la mesure où ils sont pertinents, tout ou partie des coûts suivants du cycle de vie d’un produit, d’un service ou d’un ouvrage :
1° Les coûts supportés par l’acheteur ou par d’autres utilisateurs, tels que :
a) Les coûts liés à l’acquisition ;
b) Les coûts liés à l’utilisation comme la consommation d’énergie et d’autres ressources ;
c) Les frais de maintenance ;
d) Les coûts liés à la fin de vie comme les coûts de collecte et de recyclage ;
2° Les coûts imputés aux externalités environnementales et liés au produit, au service ou à l’ouvrage pendant son cycle de vie, à condition que leur valeur monétaire puisse être déterminée et vérifiée. Ces coûts peuvent inclure le coût des émissions de gaz à effet de serre et d’autres émissions polluantes ainsi que d’autres coûts d’atténuation du changement climatique.