Article D6124-69 of the French Public Health Code

The haemodialysis centre has a medical team of at least two nephrologists. For more than fifteen chronic treatment units, this team includes one additional nephrologist for every eight units. At least one nephrologist ensures a permanent medical presence on the health care establishment’s site throughout haemodialysis sessions. Each of these nephrologists is qualified or competent in nephrology. The number of medical staff must comply with the authorisation decision and the good practice criteria validated by the Haute Autorité de Santé.

In health establishments with a nephrology intensive care unit, supervision may be temporarily entrusted to the nephrologist on duty.

Outside the centre’s opening hours, a nephrologist from the aforementioned medical team will be on call. This on-call duty may cover the various dialysis modalities that the establishment is authorised to perform. It may also cover treatment activities carried out by several health care organisations, when they are linked by a cooperation agreement provided for in article R. 6123-55.

In health establishments with a nephrology intensive care unit, the on-call duty may be carried out by the nephrologist on duty in this unit.

The haemodialysis centre provides each patient with a regular nephrology consultation with a full medical examination in a consultation room.

The haemodialysis centre works with a cardiologist, an anaesthetist-resuscitator or a medical resuscitator, a surgeon and a radiologist.

Original in French 🇫🇷

Article D6124-69

Le centre d’hémodialyse dispose d’une équipe médicale d’au moins deux néphrologues. Au-delà de quinze postes de traitement chronique, cette équipe comporte un néphrologue supplémentaire par tranche de huit postes. Un médecin néphrologue, au moins, assure une présence médicale permanente sur le site de l’établissement de santé pendant toute la durée des séances d’hémodialyse. Chacun de ces néphrologues est qualifié ou compétent en néphrologie. L’effectif médical demeure conforme à la décision d’autorisation et aux critères de bonnes pratiques validés par la Haute Autorité de santé.

Dans les établissements de santé dotés d’un service de soins intensifs en néphrologie, la surveillance peut être momentanément confiée au médecin néphrologue de garde.

En dehors des heures d’ouverture du centre, une astreinte est assurée par un néphrologue de l’équipe médicale susmentionnée. Cette astreinte peut couvrir les différentes modalités de dialyse que l’établissement est autorisé à pratiquer. Elle peut également couvrir les activités de traitement exercées par plusieurs établissements de santé, lorsqu’ils sont liés par une convention de coopération prévue à l’article R. 6123-55.

Dans les établissements de santé disposant d’une unité de soins intensifs en néphrologie, l’astreinte peut être assurée par le néphrologue de garde de cette unité.

Le centre d’hémodialyse assure régulièrement à chaque patient une consultation de néphrologie avec un examen médical complet dans un local de consultation.

Le centre d’hémodialyse s’assure la collaboration d’un cardiologue, d’un anesthésiste-réanimateur ou d’un réanimateur médical, d’un chirurgien et d’un radiologue.