Article A322-78 of the French Sports Code

I.-Practitioners have a rescue plan and the following rescue equipment available at the launch or immersion site:

-A means of communication to alert the emergency services. A VHF is necessary when the dive takes place at sea from a dive support boat;

-Fresh drinking water;

a self-filling bag with a one-way valve, an oxygen reserve bag and three masks (large, medium and small);

a high-concentration mask

-a set of normobaric medical oxygen therapy with sufficient capacity to allow, in the event of an accident, treatment adapted to the situation until the arrival of medical assistance, with pressure reducer, litre flow rate and hose for connection to the self-filling bag with one-way valve or to the high concentration mask;

-An isothermal blanket;

-evacuation sheets based on the standard model in appendix III-19.

The emergency plan is a written document, adapted to the location and the dive, which is regularly updated and brought to the attention of the dive director, the persons supervising the groups and the autonomous divers. In particular, it specifies how to be alerted in the event of an accident, the contact details of the emergency services and the emergency procedures to be applied to the victim on the surface.

II – They also have the following assistance equipment:

-an emergency air cylinder equipped with its regulator and, in the event of diving using a breathing mixture other than air, one or more emergency cylinders equipped with regulators, the contents of which, as provided for in the emergency plan, are appropriate to the dive being organised;

-a means of recalling an immersed diver from the surface, when the dive takes place in a natural environment, from a boat;

-a submersible scoring table;

-in the open water, beyond a depth of 6 metres, a set of decompression tables.

III -The emergency equipment is regularly checked and properly maintained.

Original in French 🇫🇷

Article A322-78

I.-Les pratiquants ont à leur disposition sur le lieu de mise à l’eau ou d’immersion un plan de secours ainsi que le matériel de secours suivant :

-un moyen de communication permettant de prévenir les secours. Une VHF est nécessaire lorsque la plongée se déroule en mer au départ d’une embarcation support de plongée ;

-de l’eau douce potable ;

-un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle avec sac de réserve d’oxygène et trois masques (grand, moyen, petit) ;

-un masque à haute concentration ;

-un ensemble d’oxygénothérapie médicale normobare d’une capacité suffisante pour permettre, en cas d’accident, une prise en charge adaptée à la situation jusqu’à l’arrivée des secours médicaux, avec manodétendeur, débit-litre et tuyau de raccordement au ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle ou au masque à haute concentration ;

-une couverture isothermique ;

-des fiches d’évacuation selon un modèle type en annexe III-19.

Le plan de secours est un document écrit, adapté au lieu et à la plongée pratiquée, régulièrement mis à jour et porté à la connaissance du directeur de plongée, des personnes encadrant les palanquées et des plongeurs autonomes. Il précise notamment les modalités d’alerte en cas d’accident, les coordonnées des services de secours et les procédures d’urgence à appliquer en surface à la victime.

II.-Ils ont en outre le matériel d’assistance suivant :

-une bouteille d’air de secours équipée de son détendeur et, en cas de plongée effectuée avec un mélange respiratoire autre que l’air, une ou plusieurs bouteilles de secours équipées de détendeurs, dont le contenu prévu par le plan de secours est adapté à la plongée organisée ;

-un moyen de rappeler un plongeur en immersion depuis la surface, lorsque la plongée se déroule en milieu naturel, au départ d’une embarcation ;

-une tablette de notation immergeable ;

-en milieu naturel, au-delà de la profondeur de 6 mètres, un jeu de tables de décompression.

III.-Le matériel de secours est régulièrement vérifié et correctement entretenu.