Article R6123-93 of the French Public Health Code

The holder of the authorisation for cancer treatment by external radiotherapy or brachytherapy ensures on the same site :

1° Preparing patients for treatment by radiotherapy or brachytherapy, including imaging to outline the tumour and prepare the radiation dose;

2° Treating patients by external radiotherapy or brachytherapy;

3° Monitoring patients on a weekly basis throughout their radiotherapy treatment in the form of a consultation with a radiotherapist.

The authorisation holder also has an organisation guaranteeing coordinated post-treatment radiotherapy follow-up for each patient for a minimum period of five years. This follow-up may be carried out in conjunction with other cancer treatment authorisation holders mentioned in 18° of article R. 6122-25 of the same code.

Original in French 🇫🇷

Article R6123-93

Le titulaire de l’autorisation de traitement du cancer par radiothérapie externe ou par curiethérapie assure sur le même site :

1° La préparation des traitements par radiothérapie ou par curiethérapie des patients pris en charge y compris l’imagerie à visée de contourage de la tumeur et de préparation de la dose d’irradiation ;

2° Les traitements par radiothérapie externe ou par curiethérapie des patients pris en charge ;

3° Le suivi hebdomadaire du patient tout au long de son traitement par radiothérapie sous forme de consultation avec un médecin radiothérapeute.

Le titulaire de l’autorisation dispose également d’une organisation garantissant pour chaque patient une coordination du suivi post traitement de radiothérapie pendant une durée minimale de cinq ans. Ce suivi peut être réalisé en lien avec d’autres titulaires d’autorisation d’activité de soins de traitement du cancer mentionnée au 18° de l’article R. 6122-25 du même code.